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 les principes comptables

         
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: les principes comptables   2009-01-31, 06:42

les principes comptables


Selon les arts L 123-12 (art. 8 � 17) du code de commerce, la comptabilit doit respecter les principes qui conditionnent les rgles et mthodes comptables utilises par les entreprises afin datteindre les objectifs dimage fidle de rgularit et de scurit.
La condition dimage fidle a t introduite par la 4me directive europenne. Elle nest pas lapplication de bonne foi des principes fondamentaux des rgles en vigueur, elle est surtout un objectif � atteindre.
La condition de rgularit suppose lexistence dune organisation et dun contrle efficace permettant de retrouver les pices et documents comptables justificatifs.
La condition de sincrit suppose que la connaissance dune information soit traduite par une criture comptable.
Les principes comptables qui gouvernent les comptes sont :




- le principe de prudence
ex. : 15 novembre 2003
achat de 10 actions France Tlcom � 2 euros = 20 euros
le 31 dcembre 2003
Clture laction FT vaut 1,5 euros = 15 euros soit une perte de 5 euros
Cette perte de 5 euros doit tre traduite en comptabilit. Cest le principe de pessimisme qui
impose de tenir compte des pertes probables sous forme de provisions mais qui interdit de
comptabiliser les gains simplement virtuels.





- principe de non-compensation
Il est interdit de compenser les moins values latentes qui doivent tre comptabilises et les
plus values latentes qui ne peuvent tre comptabilises.
Ex : 15 novembre 2003 achat de 10 actions France Tlcom � 2 euros = 20 euros
Achat de 15 actions Michelin � 4 euros = 60 euros
Le 31 dcembre 2003
France Tlcom = 10 x 1,5 = 15 moins value de 5 euros donc prise en compte par le compte
Michelin 15 x 5 = 75 soit une plus value de 15 euros
N.B. interdiction de compenser les moins values par les plus values donc principe de non
compensation.





- principe de cot historique ou de nominalisme montaire
En vertu de ce principe 1  est toujours = � 1  mme sil se dprcie dans le temps. Cela
implique que la comptabilit ne tient pas compte de linflation et enregistre des cots
historiques.
Ex. : du matriel de transport
1990 => 10000 
2003 => 15000 
N.B. Sur le bilan inscrire la valeur au prix dachat, on na pas le droit de substituer une valeur
par une autre.





- principe de permanence des mthodes
Ce principe permet de comparer les exercices des rsultats successifs.
Ex. : CMUP Mthode du Cot Moyen Unitaire Annuel Pondr, permet de lisser le
phnomne de linflation.
Autres mthodes :
first in first out
Lifo
Selon la mthode dvaluation retenue, le comptable pourra diminuer son imposition
Pour bien comprendre
Les mthodes de valorisation des sorties de stocks les plus courantes sont les suivantes :
1) Cot unitaire moyen pondr : le CMUP est recalcul gnralement en fin de priode
comptable (par ex. en fin de mois) ou plus rarement aprs chaque entre, selon la formule :
Valeur stock initial + Valeur entres de la priode / Quantit en stock initial + Quantit entre
durant la priode
2) Premier entr premier sorti ou FIFO (First in First out) : les sorties de stocks sont
valorises par ordre dcroissant danciennet des approvisionnements, � partir du cot des
premiers articles approvisionns.
3) Dernier entr premier sorti ou LIFO : les sorties de stocks sont valoriss par ordre
croissant danciennet des approvisionnements � partir du cot des derniers articles
approvisionns.
Seules les 2 premires mthodes, CUMP et FIFO, sont prconises par le plan comptable
gnral. En France, la mthode LIFO nest pas admise par ladministration fiscale. Si elle est
utilise, elle ncessite un retraitement fiscal pour le calcul de limpt sur les bnfices.
Les comptes de stocks seront codifis, par exemple, par ligne de produits et par produit, par
site gographique (usine, agence commerciale, dpt).
Lorsque lon utilise la mthode des cots standard, pour chaque mouvement dentre en stock,
on calculera un cart sur achats :
- cart sur achats favorable sur prix dachats < prix standard (cart crditeur) ;
- cart sur achats dfavorable si prix dachat > prix standard (cart dbiteur).
Lorsque lentreprise utilise la mthode des cots standard, les carts entre le cot dachat rel
et le cot dachat standard sont comptabiliss au compte 96 Ecarts sur achats .
Un plan comptable se prsente de la manire suivante :
actif passif
biens dettes

R= Biens Dettes
Limpt est pay sur R, en priode inflationniste FIFO ou LIFO peuvent faire baisser les
biens, donc le R




- Principe de lindpendance dexercice
Lexercice comptable contient 12 mois mais ne correspond pas � lanne civile, il faut
rattacher � chaque exercice comptable lensemble des oprations qui ont pris naissance et qui
ont t consommes au cours de cet exercice pour le montant correspondant.
Ex. : Soit une anne civile :
Il ne faut enregistrer que les charges et les produits sur lanne 03 donc 3 mois = 300  en
2004 => 900 





- Principe de continuit de lexploitation
Il implique que les biens de lentreprise soient valus en fin dexercice pour leur valeur
dutilit et non pour leur valeur de liquidation comme si lentreprise cessait son activit.


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